Statuts de l’association


-art.1: il est crée entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour dénomination : l’association

-art.2 : but - cette association a pour but de développer le communisme tout en  promouvant le capitalisme pour le bien être de ses adhérants et de la société humaine (développer aider entreprise donner du travail pour tous lutter contre les injustices améliorer et promouvoir un système plus juste)

-art.3 : siège social - le siège de l’association est  provisoirement fixé au (( brioude maison Des associations ou salle de l’instruction ou  à la poste) pas encore décidé))

-art.4 : transfert du siège - le siège de l’association pourra être transféré par simple décision du bureau

-art.5 : durée- la durée de l’association est illimitée

-art.6 : composition - l’association se compose de membres fondateurs, actifs ou membre d’honneur

-art.7 : admission - pour faire partie de l’association il faut avoir acquitté le montant de cotisation fixée par le règlement intérieur (et avoir été accepté par le bureau  ou sa délégation a l’unanimité)

-art.8 : les membres
sont membres actifs ceux qui auront payé la cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le règlement intérieur. Les membres dits « actifs »ont Des « privilèges » sur les autres... car ils recevront le journal Des assemblées...ainsi ils seront tenus au courant Des actions de l’association, vu leur statut et leur engagement ils auront plus droit que les autres à la parole ....de même façon que les plus gros actionnaires ont le plus de voix et de pouvoir dans une entreprise
sont membres bienfaiteurs ceux qui auront versé une cotisation inférieure ou auront fait des dons matériels                             
sont membres d’honneur les personne nommées par l ’AG, sur proposition du bureau, qui auront aidé particulièrement l’association par leur travail. Ces membre n’ont pas à payer de cotisation .ils ne peuvent participer au vote de l’AG
 
-art.9 : radiation - la qualité de membre se perd dans les cas suivant :
- décès
- démission
- radiation prononcée par le bureau pour :
         - non paiement de la cotisation (ce sera qu’une radiation partielle le membre devenant alors simplement membre bienfaiteur et non « actif »
         - détournement Des biens, Des moyens ou du nom de l’association à des fins personnelles
         - agissements dangereux contre soi, contre un tiers ou contre l’association
En cas de radiation l’intéressé sera convoqué par le bureau   

-art.10 : ressources- les ressource de l’association se compose de :
cotisation
droit d’admission
subvention Des collectivités
et, d’une manière générale, de tous les moyens légaux prévus par la loi

-art.11 : bureau - l’association est dirigée par un bureau de 4 à 3 membres au minimum  se composant de :
un président principal
un trésorier principal
un secrétaire principal                                                                                                                                                                                       
un superviseur principal (qui au début sera le président et qui aura tout les pouvoirs  il jouera le rôle d’observateur mais pourra intervenir à tout moment entre autre il pourra nommer ou renvoyer les différents responsables et changer  par exemple le présidents principal  etc...)

 Le bureau régional pourra par la suite se composer de vice président et de membres du  bureau comité exécutif ; par la suite dans les départements pourront apparaître président trésorier et secrétaire de second ordre ;  


-art.12 : vacance - en cas de vacance de l’un des postes du bureau ,les deux autre membre se chargeront de la responsabilité , éliront un remplaçant ou celui ci sera ordonné par le vacancier.

-art.13 : réunion du bureau - le bureau se réuni tous les mois au siège ;les décision sont prises a la majorité totale ,en cas d’indécision c’est le président qui tranche ou la décision est reporté a l’assemblée suivante ;le secrétaire sera tenu de rédiger un compte rendu de chaque réunion

-art.14 :AG ordinaire - chaque année, le secrétaire convoquera l’ensemble des membres par courrier qui indiquera lieu date heure et ordre du jour .le président et le trésorier présenteront un rapport

-art.15 :AG extraordinaire - sur demande du bureau le président peut convoquer une AG entre autre pour  :
- modifier les statuts
- radiation
- démission d’un membre

-art.16 :règlement intérieur - le règlement intérieur est établi par le bureau et soumis au vote de l’AG un exemplaire du règlement intérieur et des présents statuts sera affiché dans le local de l’association et présenté a chaque nouvel adhérent
 
-art.17 : dissolution - la dissolution ne peut être décidée que par le président ou par un vote  de la globalité des adhérents ;l’actif sera alors dévolu à une association française humaniste poursuivant Des but identiques ou proches .

-art.18 : dans chaque département pourra être créée une association de même type affiliée à celle ci mais ayant ses propres organisateurs (président trésorier secrétaire superviseur )et une indépendance relative vis à vis de l’association mère ; exemple: association 63 pour le puy de dôme etc... ;cependant ces associations filles se devront d’être assujetties à l’organisation de l’association nationale en cas de demande de celle ci ;  
ceci pourra se faire également dans chaque grande ville ;




e mail :  association à mettre en place


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